La formation et l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés en Polynésie Française

EN POLYNÉSIE FRANÇAISE, ON ESTIME LE NOMBRE DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP À 12 397 SOIT 4,54 % DE LA POPULATION. LE CONTRAT TRAVAILLEUR HANDICAPÉ (CTH), LE STAGE TRAVAILLEUR HANDICAPÉ (STH), LE FONDS POUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (FIPTH) SONT AUTANT DE MESURES TENDANT VERS LE DÉVELOPPEMENT INCLUSIF DES PERSONNES HANDICAPÉES.

Selon le rapport de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et de la Banque mondiale de 2011, plus d’un milliard de personnes vivent avec un handicap, sous une forme ou une autre, soit environ 15 % de la population mondiale (sur la base des estimations démographiques de 2010). Sur le plan éducatif, on relève des écarts dans toutes les tranches d’âge, la situation étant plus prononcée dans les pays pauvres. La différence entre le pourcentage d’enfants handicapés et d’enfants non handicapés suivant l’enseignement primaire va de 10 % en Inde à 60 % en Indonésie. Dans les pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le taux d’emploi des personnes vivant avec un handicap (44 %) était près de deux fois plus faible que celui des personnes non handicapées (75 %).

En Polynésie française, la proportion des personnes en situation de handicap est de 4,54 %, soit 12 397 personnes pour une population estimée à 272 800. Neuf cent quatre-vingt-treize (993) enfants et jeunes en situation de handicap, soit 8 %, suivent une scolarité. 69,36 %, soit 5 963 personnes, disposent d’une reconnaissance administrative de leur handicap, et sont bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. 53,76 % des personnes en âge de travailler, soit 4 622, bénéficient de l’allocation spéciale handicapés pour un montant annuel s’élevant à près d’1,030 milliard de Fcfp.

La prévention et le dépistage des handicaps, les soins, l’éducation, la formation et l’orientation professionnelle, l’emploi, la garantie d’un minimum de ressources et l’intégration sociale de l’ensemble des personnes handicapées constituent, sous la responsabilité du Pays, une obligation d’intérêt général (Article 1 de la délibération n°82-36 du 30 avril relative à l’action en faveur des handicapés). Ainsi, l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés, le contrat travailleur handicapé (CTH), le stage travailleur handicapé (STH), le Fonds pour l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés (FIPTH) sont des mesures qui aspirent au vers le développement inclusif des personnes handicapées. À la fois objectif et processus, le développement inclusif implique que les personnes handicapées sont reconnues comme des membres de droit de la société, et doivent être associées activement dans les processus de développement quelle que soit leur incapacité. Il n’en a pas toujours été ainsi, comme en témoigne l’évolution des terminologies qui va de pair avec l’évolution de la manière de concevoir le handicap. Or, la perception qu’une société a du handicap a un impact très important sur la réponse apportée à cette question et sur la façon dont les personnes handicapées sont considérées.

Évolution des terminologies et de la conception du handicap

D’origine anglaise, « hand in cap », littéralement la main dans le chapeau, désignait un jeu de hasard pratiqué au XVIe siècle consistant à disposer des objets de valeurs différentes dans un chapeau. Celui qui avait tiré le lot de moindre valeur se retrouvait en situation défavorable. Ce sens a dérivé pour ensuite s’attacher aux courses hippiques, dans lesquelles il s’agissait d’égaliser les chances des concurrents en attribuant des handicaps aux chevaux. En d’autres termes, c’était une contrainte imposée aux meilleurs pour égaliser les chances des concurrents. C’est par ce biais sémantique que le mot « handicap » a fait son entrée dans la langue française, passant du sens de « compensation de l’inégalité des chances » à celui de désavantage, d’infériorité, puis « d’infirmité ».

De l’infirmité au handicap
À partir du milieu du 20e siècle, c’est sous cette dernière acception « infirmité » que le mot « handicap » passera dans le langage médical. Dans les années 1950, il sera adopté par les travailleurs sociaux et les associations pour remplacer le mot « infirmité » ou « incapacité ». Alors jugé moins réducteur, moins dévalorisant pour la personne, ce changement de vocabulaire aura été le prélude à d’autres évolutions terminologiques. Jusqu’en 1975, le handicap est considéré comme un problème individuel, abordé d’un point de vue caritatif (le handicap est une déficience et les personnes handicapées, des victimes de leurs déficiences) ou médical (sollicitation des systèmes médicaux de réadaptation et des services spécifiques pour « réparer ce qui est cassé » ou « restaurer un fonctionnement normal »). Ainsi, l’individu ayant une déficience est considéré comme le problème à résoudre, et la responsabilité du handicap incombe à la personne qui doit être « réparée ».

Du problème individuel aux limites de l’environnement

Dans les années 1980, un tournant se dessine avec l’émergence du modèle social du handicap. Celui-ci propose une interprétation radicalement différente en affirmant que les personnes handicapées sont désavantagées non pas en raison de leurs caractéristiques individuelles, mais à cause des limites qui leur sont imposées par des barrières externes et environnementales.
La personne n’est plus une personne handicapée – de son seul fait – mais une personne en situation de handicap, du fait de caractéristiques personnelles mais aussi de par un environnement matériel, humain et social, inapproprié (par exemple attitudes négatives, moyens de transport et bâtiments publics inaccessibles, et soutiens sociaux limités). Les luttes pour réduire les handicaps n’auront ainsi plus pour seule cible les personnes porteuses de handicap (rééducation, prises en charge individualisées, etc.) mais aussi l’organisation sociale (accès dans les villes aux personnes porteuses de handicaps, infrastructures adaptées, etc.).

Une politique de l’emploi de la formation en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap

La reconnaissance de « Travailleur Handicapé (TH) »
Selon l’article LP. 5310-1 du code du travail, « est considérée comme travailleur handicapé, au sens du code du travail, toute personne dont les possibilités d’obtenir ou de conserver un emploi sont effectivement réduites par suite d’une insuffisance ou d’une diminution de ses capacités physiques, mentales ou sensorielles. Sauf dispositions contraires, la référence au travailleur handicapé ou à la personne handicapée concerne toute personne reconnue comme travailleur handicapé par la COTOREP. » La Commission Technique d’Orientation et de REclassement Professionnel (COTOREP), présidée par le ministre en charge de la Solidarité, réunit près de 15 membres.
Elle est chargée, au titre de l’insertion professionnelle, de se prononcer :
• sur la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (TH) et sur le classement du TH dans l’une des catégories A, B ou C correspondant à ses capacités fonctionnelles ;
• sur l’orientation socioprofessionnelle du TH.

Et, au titre des prestations sociales, d’apprécier :
• le taux d’invalidité de la personne handicapée ;
• si l’état de la personne handicapée justifie l’attribution de l’allocation aux adultes handicapés et de l’allocation compensatrice.
La COTOREP se prononce également sur l’attribution de la carte territoriale d’invalidité et de la plaque « PMR » (personne à mobilité réduite).

La réglementation favorise l’insertion

L’insertion professionnelle en milieu ordinaire est favorisée au moyen d’un cadre réglementaire contraignant, instituant une obligation d’emploi des travailleurs handicapés. Tout employeur privé ou public (sous conditions) occupant au moins 25 salariés a l’obligation d’employer des TH dans la proportion de 4 % de l’effectif total de leurs salariés. À titre transitoire, ce taux est fixé à 2 % jusqu’en 2020. Cette obligation se limite aux personnels relevant d’un statut de droit privé, pour la Polynésie française et ses établissements publics, et aux personnels relevant d’un statut de droit privé et exerçant une activité pour le compte d’un établissement public à caractère industriel et commercial, pour l’État et les communes. Une exonération totale de l’obligation d’emploi est néanmoins accordée à l’employeur dont l’entreprise est située sur une île où la population totale est inférieure à 2 000 habitants.

Les bénéficiaires de l’obligation d’emploi sont :
• les personnes reconnues TH par la COTOREP ;
• les victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ayant entraîné une incapacité permanente au moins égale à 20 % et titulaires d’une rente attribuée au titre d’un régime de protection sociale obligatoire ;
• les titulaires d’une pension d’invalidité attribuée au titre d’un régime de protection sociale obligatoire.
Ainsi, un employeur est considéré comme remplissant totalement son obligation d’emploi de TH, s’il embauche : au moins un travailleur handicapé à 50 % d’un temps complet (effectifs entre 25 et moins de 50 salariés) ; 2 % de l’effectif total (pour des effectifs de 50 salariés et plus).

Un employeur assujetti qui ne satisfait pas à l’obligation d’emploi, peut s’en acquitter :
• en passant des contrats de fournitures, sous-traitances ou de prestations de service avec des établissements de travail protégé agréés, des travailleurs handicapés indépendants agréés ou des entreprises agréées occupant exclusivement des TH ;
• ou au moyen d’une participation financière dont le montant est compris entre 800 fois et 2 500 fois le SMIG horaire en vigueur, pour chacun des TH manquants ou correspondant à l’obligation d’emploi.

Le Fonds pour l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés
Le Fonds pour l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés (FIPTH) est un compte d’affectation spéciale, alimenté par le produit de la participation financière des employeurs ne souscrivant pas à l’obligation d’emploi et les pénalités y afférentes (intérêts de retard, majorations).
Ayant pour objet de financer les dépenses liées à l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés, le FIPTH est dédié, notamment :
• aux remboursements des frais générés par l’insertion professionnelle et le suivi des TH (bénéficie aux employeurs assujettis ou non à l’obligation d’emploi) ;
• aux actions de formation ou charges supplémentaires d’encadrement. Ainsi pour faciliter l’insertion professionnelle des personnes handicapées, la Polynésie française organise et finance, par le biais du Service de l’emploi, de la formation et de l’insertion professionnelles (SEFI), des actions d’orientation et de formation professionnelle. Tout travailleur handicapé peut bénéficier d’actions ou de stages d’adaptation, de réadaptation, de rééducation et de formation professionnelle.

Le SEFI met en oeuvre des formations destinées aux TH et une mesure d’aide à l’emploi de type stage d’insertion professionnelle, le stage travailleur handicapé (STH). Ce dispositif permet la mise en activité d’un TH dans une entreprise de droit privé, un service ou établissement public ou une association loi 1901, pour une durée de six mois, renouvelable, en contrepartie d’une indemnité1 versée par le Pays ;
• à l’adaptation des machines ou des outillages, aménagement des postes de travail ;
• à la reconversion des travailleurs qui, à la suite d’accidents, ne peuvent plus occuper le même emploi en raison de leur handicap.

Remboursements partiels de salaires des travailleurs handicapés

Ce remboursement intervient dans le cadre du dispositif intitulé convention travailleur handicapé (CTH), et peut être demandé par l’employeur lors de l’embauche d’un TH ou à la suite de la première reconnaissance en qualité de TH d’un salarié. Le remboursement partiel s’effectue dans la limite de 50 % du salaire brut versé, en fonction du classement du TH dans les catégories fixées par la COTOREP. Ainsi, le taux de remboursement du salaire brut versé (2,5 fois le SMIG brut mensuel pour un plein temps) est de :
• 30 % pour les TH relevant des catégories COTOREP A et B ;
• 50 % pour les TH relevant de la catégorie COTOREP C.


1 À compter du 1er juillet 2018, les montants des indemnités mensuelles sont ceux applicables aux stagiaires en CAE, en CAE PRO et en formation professionnelle, à savoir pour les stagiaires :
– de moins de 30 ans : 80 000 Fcfp
– de plus de 30 ans : 100 000 Fcfp

En 2016, le SEFI a instruit 48 demandes de CTH pour 35 nouvelles conventions conclues, contre 34 en 2015 et 22 en 2014. Au 31 décembre 2016, près de 223 TH bénéficient d’une CTH.

Vers un renforcement des perspectives d’emplois des travailleurs handicapés
Malgré une politique de l’emploi des TH incitative, seuls 6,05 % de TH occupent un emploi en milieu ordinaire, soit 361 personnes. Bien qu’excédant le taux d’obligation d’emploi, stricto sensu, le taux d’insertion des TH reste faible. L’analyse des freins à l’insertion professionnelle des TH met en exergue le faible niveau de qualification des personnes handicapées ou l’inadéquation de leur profil au marché du travail. La formation professionnelle est le levier identifié pour développer et renforcer leur employabilité.
Néanmoins, plusieurs critères doivent être pris en compte (le niveau de handicap des personnes, l’accessibilité, l’organisation du travail, la préparation des collègues valides). Aussi, le SEFI a constitué et mis en place un groupe de travail rassemblant les agents de la COTOREP, les référents TH de la CPME et du MEDEF, de la fédération des handicapés et de l’APRP. Les principaux objectifs visés sont la création d’uNe « grammaire » commune dans l’accompagnement des travailleurs handicapés vers l’emploi et la professionnalisation des agents ou référents en charge de cette mission, par l’échange et l’analyse de pratiques.

Pour l’année 2018, le SEFI met en oeuvre un programme de formations pour travailleurs handicapés de type Préparation à l’Insertion et à l’Orientation Professionnelle (PIOP TH) d’une durée de 5 mois visant à la définition d’un projet professionnel, des formations destinées aux créateurs et gestionnaires d’entreprise travailleurs handicapés d’une durée de 3 mois, ou encore des formations visant l’acquisition de compétences spécifiques comme la bureautique.
Par ailleurs, au nom du principe que toute personne a droit à la solidarité de l’ensemble de la collectivité, qui lui garantit, en vertu de cette obligation, l’accès aux droits fondamentaux reconnus à tous les citoyens, ainsi que l’exercice de sa citoyenneté, le Pays a décidé de renforcer les perspectives d’emploi des TH en étendant l’obligation d’emploi des TH à l’ensemble des agents de la fonction publique. L’application de ces dispositions doit permettre, a minima, le recrutement de 138 TH, à fin 2020, contre 22 actuellement.

Des exemples de parcours de formation et d'insertion professionnelles

“Le changement, c’est possible !”

Peux-tu te présenter ?
J’ai 38 ans et je suis actuellement secrétaire médicale en contrat à durée déterminée. Mes parcours scolaire et professionnel m’ont mené vers le tourisme, la vente et l’hôtellerie. Un jour, j’ai réalisé que ces secteurs ne me correspondaient pas et j’ai souhaité m’orienter vers une profession qui me motive davantage, laquelle m’épanouit pleinement.


Comment t’es-tu réorientée ?

Je me suis rendue au SEFI avec la volonté de trouver un nouveau travail au plus proche de mes aspirations. J’ai été attirée par l’offre de secrétaire médicale. J’ai donc débuté en qualité de stagiaire sous le dispositif du stage travailleur handicapé (STH) pour six mois. Mon organisme d’accueil a demandé le renouvellement de mon stage puis m’a proposé un CDD d’un an. Mon employeur (et de manière indirecte moi aussi) bénéficie de la mesure contrat travailleur handicapé (CTH). À partir du 1er février 2018, je serai en CDI.

Dans quel état d’esprit es-tu aujourd’hui ?

Contente. Et je remercie mon patron et le SEFI pour les dispositifs du STH et du CTH. La formation est un passage essentiel dans toutes les professions. Cela augmente les chances de réussir son projet professionnel et d’aboutir à un emploi stable. J’ai eu la chance d’avoir un tuteur très pédagogue. Il a su transmettre avec passion son savoir et toutes les particularités de ce métier à la fois exigeant et très intéressant. J’apprends tous les jours et je suis très motivée. Mon travail participe à ma stabilité, je fais ce qui me plaît et ça m’aide.

Comment allies-tu ton handicap et ton emploi ?

En aucun cas mon handicap n’a été un frein. Au contraire, c’est une force pour aller de l’avant et faire mieux tous les jours. Mon patron connaît mon quotidien et reste très conciliant, par exemple, si je dois m’absenter en urgence pour des raisons de santé. Quel message souhaites-tu faire passer aux demandeurs d’emploi handicapés ? Je recommande le STH, génial pour découvrir un métier. Et surtout : « Il faut y croire ! Quand on n’y croit pas, on n’a rien. » Il y a du boulot, il faut aller frapper aux portes, aller au SEFI. Il faut parfois aussi se montrer humble et prendre ce qu’il y a pour pouvoir avancer ! L’ensemble des mesures du SEFI sont accessibles pour nous aussi, il existe beaucoup d’alternatives qui aident à trouver du boulot. Il ne faut surtout pas se focaliser sur son handicap, c’est ce que je veux dire à toutes les personnes handicapées. Nous avons accès aux mesures du SEFI et à beaucoup d’alternatives pour trouver du boulot. Et aussi, il ne faut surtout pas se focaliser sur son handicap !

« Je veux aller le plus loin possible »

Originaire de Vahitahi aux Tuamotu, Manutea Florh, 33 ans, suit une formation CIN pêche (Certificat d’initiation nautique) au CMMPF dans le cadre du dispositif CAE rénové. Elle dure près d’un an avec une première partie pratique et une seconde théorique. Il envisage de poursuivre sur la formation préparant au brevet capitaine au large.

Comment as-tu entendu parler de la formation ?

Je faisais du coprah aux Tuamotu. Mais j’ai pris conscience qu’il y a plus de richesses dans la mer. La Polynésie française, c’est la mer. Je suis arrivé à Tahiti en mars 2017 avec l’idée de devenir capitaine de bateau. Je suis allé au SEFI et tout s’est fait très vite, je ne pensais que ça allait s’enchaîner comme ça.

C’est-à-dire ?

Ils m’ont parlé de la formation au CMMPF, le Certificat d’initiation nautique (CIN) pêche. J’ai fait une remise à niveau, en français, mathématiques et informatique avec le GREPFOC au mois de juillet avant de commencer la formation CIN-Pêche au CMMPF le 24 juillet. J’ai passé des examens entre le 2 et le 13 octobre 2017 à la DPAM avant de commencer les stages en entreprise.

Où es-tu à présent ?

Grâce au contrat d’accès à l’emploi (CAE) rénové, je suis en stage chez Fresh Fish. Je vais pêcher, je travaille le poisson, je prépare des plats. Mes activités vont de la mer à l’assiette. C’est très complet. Ce stage dure jusqu’en juin. Mon objectif, c’est être capitaine, je veux aller le plus loin possible. Quand on m’a demandé ce que je voulais faire et que j’ai parlé de mon projet, on m’a dit qu’une formation allait s’ouvrir, je vais tout faire pour m’inscrire.

Quelle est cette formation ?

Celle de capitaine de pêche au large. Il faut être titulaire du baccalauréat pour pouvoir s’y inscrire et je le suis. J’ai beaucoup d’espoir. J’aimerais faire carrière dans ce métier. Je vais donc rester encore un peu sur Tahiti. Ensuite, en fonction des opportunités, je rentrerai peut être aux Tuamotu

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